SOCIETE FRANCO HELVETICA SOFRACA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3616898
Date de dépôt :
10/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2028
Présentation de la marque SOFRACA
Déposée le 10 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCO HELVETICA SOFRACA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOFRACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-03 du 16 janvier 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCO HELVETICA SOFRACA domicilié(e) 23 Quai de l'Industrie - 91200 - ATHIS-MONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 057 499 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna domicilié(e) 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque SOFRACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3616898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCO HELVETICA SOFRACA, Société par actions simplifiée à associé unique - 23 Quai de l'Industrie - 91200 - ATHIS-MONS - France - SIREN 552057499
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna - 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20
Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03
Inscription le 18 février 2013 - Changement d'adresse n°594922 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2018 n°2686417 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-07-02
Robots [machines] et machines-outils ; machines pour l'affûtage et l'aiguisage ; agitateurs ; aspirateurs de poussière, sacs pour aspirateurs ; machines d'aspiration à usage industriel ; batteurs électriques ; machines à beurre ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; appareils pour la fabrication des boissons gazeuses ; ouvre-boîtes électriques ; machines à capsuler les bouteilles ; rince-bouteilles ; rinceuses ; machines de brasserie ; broyeurs [machines] ; broyeurs d'ordures ; broyeurs ménagers électriques ; moulins à café autres qu'à main ; centrifugeuses [machines] ; shakers électriques ; presse-agrumes électriques ; ciseaux et cisailles électriques ; compacteurs pour les détritus ; concasseurs ; installations de condensation ; couteaux électriques ; machines à couper et à trancher ; couveuses pour œufs ; séparateurs de crème ; machines de cuisine électriques ; découpeuses ; dégraisseuses ; dévidoirs mécaniques ; émulseurs électriques à usage domestique ; éplucheuses [machines] ; essoreuses ; fouets électriques à usage ménager ; presse-fruits électriques à usage ménager ; gaufreuses ; hache-viande [machines] ; machines pour la laiterie ; lames [parties de machines] ; appareils de lavage ; machines à laver ; machines à laver à prépaiement ; machines à râper les légumes ; lessiveuses ; machines à laver le linge ; machines à tordre le linge ; machines à vapeur ; repasseuses ; malaxeurs ; pétrins mécaniques ; moulins à usage domestique autres qu'à main ; appareils de nettoyage à vapeur, à haute pression ; machines et appareils de nettoyage électriques ; machines à couper le pain ; robots de cuisine électriques ; machines à saucisses ; pompes à vide [machines] ; machines à filtrer ; filtres [parties de machines].
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau ; hottes d'aération, hottes aspirantes de cuisine ; bain-marie électriques, à eau, à gaz, sous-vide ou à vapeur ; autocuiseurs électriques ; armoires, vitrines et chambres frigorifiques ; bacs refroidisseurs pour fours ; bouilloires électriques ; broches de rôtisserie ; cafetières électriques ; congélateurs, réfrigérateurs ; cuisinières ; ustensiles de cuisson électriques ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fontaines ; fours à l'exception des fours pour expériences ; récipients, appareils et machines frigorifiques ; friteuses, gaufriers électriques ; glacières ; grille-pain ; grilles de fourneaux ; grils [appareils de cuisson] ; incinérateurs ; machines à sécher les mains pour lavabos ; plaques chauffantes ; chauffe-plats ; rôtissoires ; séchoirs [appareils] ; stérilisateurs ; toasteurs (grille-pain) ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques ; yaourtières électriques ; armoires réfrigérées pour la conservation du vin [caves à vins] ; filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles] ; machines pour chauffer les assiettes ; appareils chauffe-plats ; plaque chauffante électrique pour maintenir les plats chauds ; lampes et rampes électriques ; appareil électriques pour faire les crêpes, les chichis, les barbes à papa, les beignets, le pop corn ; stérilisateurs d'air ; appareils pour l'épuration du gaz ; plaques chauffantes, plaques chauffantes pour hamburgers ; grills verticaux pour la viande, salamandres [appareils électriques pour réchauffer, gratiner ou cuire] électriques.
Meubles ; meubles métalliques ; tables de préparation pour faire les pizzas ; armoires, tables métalliques, comptoirs [tables], placards, consoles, étagères, tiroirs en inox ; palettes de manutention non métalliques ; pièces d'ameublement ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques.
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